renseignements sur la legislation

bodéga · 08 Janvier 2013 à 22:39:22

bonjour a tous
j'aimerais avoir quelques infos sur la legislation pour les perroquets
qu'ai je le droit d'acquerir jai le certificat de capacité pour l'elevage de chien mais rien concernant les oiseaux je suis totalement novice je ne souhaite pas faire de l'elevage biensur je veux juste un nouveau compagnon
et aussi une autre question en survolant le forum jai trouvé pas mal d'abréviations qui ne me parle pas du tout
merci d'eclairer ma lanterne :000a1:

Moya · 08 Janvier 2013 à 23:41:09

Pour la législation, les pros te diront mieux que moi. Mais pour la majorité des oiseaux tu n'as besoin de rien hormis bien sûr le certificat de cession que te donnera l'éleveur quand tu achèteras ton oiseau. (ou le particulier qui te cèdera le sien). Et bien sûr l'oiseau doit être bagué avec une bague fermée. Là encore c'est le problème de l'éleveur. Toi, tu dois juste vérifier que le certificat de cession et les n° de bague correspondent.
Si tu veux une espèce d'oiseau particulière comme certains aras par exemple, tu devras demander une autorisation de détention (APD) à ta DDSV, mais ça, tu verras avec ton futur éleveur qui t'expliquera tout selon l'oiseau que tu choisiras d'acquérir.
Pour les abréviations, dis nous lesquelles tu as vues pour qu'on puisse te traduire. Mais je pense que ce que tu as vu le plus fréquemment c'est EAM : élevage à la main, EPP : élevé par les parents, MAN : manipulé au nid. Ces 3 là tu vas les voir souvent parce que c'est un grand sujet de discussion... souvent très animé ! :icon_biggrin:
Dis nous si tu en as vu d'autres qui te posent problème.
Moya

Grominik · 09 Janvier 2013 à 00:00:55

CitationToi, tu dois juste vérifier que le certificat de cession et les n° de bague correspondent.

Moya, tu oublis le Certificat de marquage Moya, désormais obligatoire. (cerfa 12446*01)

Moya · 09 Janvier 2013 à 00:20:09

Oups ! Pardon, j'ai encore dit une c... nerie ! Il n'y en avait pas quand j'ai eu Bambou...
Moya

cococharlotte · 09 Janvier 2013 à 15:40:34

Citation de: Grominik le 09 Janvier 2013 à 00:00:55
CitationToi, tu dois juste vérifier que le certificat de cession et les n° de bague correspondent.
Moya, tu oublis le Certificat de marquage Moya, désormais obligatoire. (cerfa 12446*01)

Je vais encore passer pour celle qui vient de débarquer, mais c'est quoi ce certificat de marquage Dom, c'est nouveau? Il est obligatoire pour tous les perroquets ou juste certaines catégories?

Grominik · 10 Janvier 2013 à 09:32:27

Salut Charlotte,
Non ce n'est pas spécialement nouveau :

Extraits de l'Arrêté du 10/08/2004 - Article 17 :

Paragraphe III : Lorsque, conformément aux dispositions de l'article précédent, le marquage est réalisé par un éleveur, celui-ci établit immédiatement une déclaration de marquage, qu'il conserve.
Arrêté du 10/08/2004 .

Paragraphe IV : En cas de cession ou de prêt d'un animal marqué conformément au présent arrêté, le cédant ou le prêteur fournit au nouveau détenteur l'original de la déclaration de marquage de l'animal et en conserve une copie. L'original de la déclaration de marquage de l'animal est restitué au prêteur en même temps que l'animal.

Si tu veux voir à quoi cela ressemble, tu cliques ==> (cerfa 12446*01)

:icon_wink:

FRANCKY.P · 10 Janvier 2013 à 11:38:32

Salut Grom,

Dis moi comment faire un certificat de marquage quand on sais que les Annexes II/B ne sont pas soumis au baguage Obligatoire ?
Merci de m'éclairer car chez moi il fait gris :icon_mrgreen: Pour tout les autres oui je le savais. A part que l'ai lu entre les lignes :join:

Grominik · 10 Janvier 2013 à 12:26:50

Effectivement : libre à toi de ne pas baguer tes oiseaux en Annexe II/B et de ne pas faire de certificat de marquage , tu as raison :Bahh:
Néanmoins, la pose d'une bague sur ces oiseaux permet de justifier de leur origine et de leur détention licite au sein d'un élevage autorisé. Pour résumer, ce marquage justifie leur légalité.
C'est pourquoi, même s'il y a un autre article qui ne parle pas de l'obligation des annexe II/B, cette opération d'identification est fortement conseillée sur tout les oiseaux :Bahh: (Je cite la DIREN)
Perso, tous mes oiseaux qu'ils soient en Annexe I ou II partent désormais avec un certificat de marquage : cela prends 30 secondes et ça peu éviter pas mal de problème.

Dans tous les cas, si tu bagues tu dois désormais établir le certificat qui va avec :Bahh:

Sinon dans l'absolu : Obligation de marquage uniquement sur les Annexe I (Arrêté du 10/08/2004) .
(rectification faites pour les pointilleux)

En espérant que le temps s'arrange chez toi .... :icon_mrgreen:

cococharlotte · 10 Janvier 2013 à 12:33:30

Merci Dominique. Les miens n'ont pas ce certif, je pense que ce n'était pas obligatoire à ce moment là.

FRANCKY.P · 10 Janvier 2013 à 13:53:32

Y a pas de soucis Domi, perso je fais comme toi. :sm9: C'était une simple question, après avoir bien lu entre les lignes :icon_mrgreen:
Je bague tout même des calos et des plus petits encore alors........et le certif qui va avec.

Grominik · 10 Janvier 2013 à 14:18:52

De toute façon la réglementation est tellement complexe qu'effectivement, il est très facile de trouver les failles pour la faire se contredire ... pour quelqu'un qui veux bien se donner la peine .
A voir comment elle est "comprise" par ceux qui sont en charge de la faire appliquer (et des fois c'est pas triste ... :icon_rolleyes:)
Perso, je conseil juste de ne pas tendre le bâton pour faire se battre... :icon_wink:

bodéga · 13 Janvier 2013 à 21:31:39

merci pour les infos en effet moya c'est bien ces abréviations qui me posaient problemes :icon_redface:
maintenant plus qu'a me decider sur la race ara bleu et jaune ou cacatoes rosalbin???

FRABER · 14 Janvier 2013 à 05:19:52

Citation de: bodéga le 13 Janvier 2013 à 21:31:39
merci pour les infos en effet moya c'est bien ces abréviations qui me posaient problemes :icon_redface:
maintenant plus qu'a me decider sur la race ara bleu et jaune ou cacatoes rosalbin???

Histoire d'éclairer encore un peu ta lanterne, on parle d'espèce, et non de race, avec les oiseaux. :icon_wink:

Pour te faire une idée sur l'oiseau qui te conviendra le mieux, va voir un(des) éleveur(s) de ta région, qui a(ont) ces deux espèces. Tu verras son élevage, ses installations, etc. Tu pourras aussi te rendre compte de la taille d'un oiseau par rapport à l'autre, la puissance de leur cri, leur caractère, etc. Tu pourras aussi discuter avec l(es)'éleveur(s), qui sera(seront) une mine d'information pour toi.

Bonne chance dans tes recherches!

:icon_Soleil: