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Quels papiers doivent accompagner un gris...

Démarré par WILLOW, 07 Avril 2004 à 15:27:42

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WILLOW

Boujour,

Pourriez-vous me dire quels papiers l'éleveur amateur doit-il me fournir à  l'achat d'un gris du gabon ?

Anne

#1
kikou ;)
Tu devais normalement avoir de sa part si c'est un éleveur français :
* un certificat de cession
* un extrait de l'inventaire permanent des entrées sorties d'animaux non domestiques détenus en captivité (cerfa n°c07-0362)
voili voilou
anne
Anne

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"Lorsque tu veux vraiment une chose, tout l\'univers conspire à  te permettre de réaliser ton désir"
L\'alchimiste - Paulo Coelho

WILLOW

#2
Merci pour ta réponse.
Mais ce 2ème document est-il obligatoire ? Car elle ne m'a donné que le certificat de cession. Oui c'est un éleveur amateur français.

yann2

#3
Pour un gris du Gabon, le certificat de cession te suffira amplement.
L'extrait du registre cerfa étant recommandé, si l'éleveur détient lui même un registre cerfa. Je pense dans ce cas aux éleveurs capacitaires ( lucratif ou pas ), qui en cas de contrôle devront justifier du transit de leurs oiseaux au sein de leur élevage.

WILLOW

#4
Encore merci pour vos réponses

Myriam

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