Certicat de propriété

piloui · 10 Septembre 2009 à 10:14:33

http://www.cites.org/fra/res/10/10-20.shtml

CitationLe spécimen couvert par le présent certificat, qui autorise des passages transfrontaliers multiples, appartient à un particulier qui le possède à des fins non commerciales et ne peut pas le transporter à des fins commerciales.

Cela permet aux perroquets et leurs propriétaires de passer les frontières plus aisément ! Pour les voyageurs.
S

antoinette · 10 Septembre 2009 à 13:32:55

Merci beaucoup pour le lien Silvana !

FRABER · 10 Septembre 2009 à 15:23:42

Citation de: "piloui"Cela permet aux perroquets et leurs propriétaires de passer les frontières plus aisément ! Pour les voyageurs.

:bravo: Cà m'en aurait éviter de la paperasse, un tel Certificat de Propriété!!! ;)
Je suis contente de voir que les choses changent!!! :top:
Merci pour le lien Piloui!

:soleil:

piloui · 10 Septembre 2009 à 18:34:06

Il faut bien vérifier si c'est valable dans tous les pays, ce n'est sans doute pas le cas, en Europe au moins !
S

FRABER · 11 Septembre 2009 à 03:57:05

Citation de: "piloui"Il faut bien vérifier si c'est valable dans tous les pays, ce n'est sans doute pas le cas, en Europe au moins !
S

T'as raison! :mrgreen:
En cherchant un peu, j'ai trouvé çà:
http://www.on.ec.gc.ca/wildlife/enforce ... 2005-f.pdf
Chaque pays a ses propres conventions!!!

En tout cas, ce certificat de propriété aidera les "grands voyageurs" et leur simplifiera la vie. :bravo:
:soleil:

antoinette · 11 Septembre 2009 à 07:23:07

Voici ce qu'il en est pour la Suisse : http://www.bvet.admin.ch/themen/handel_ ... ml?lang=fr

Chez nous, les choses se compliquent en peu, car il faut le certificat de propriété de la suisse, et l'équivalent d'un pays de l'UE... avant, j'avais juste besoin d'un passeport vacances pour me déplacer avec mon ou mes perroquets dans toute l'Europe, il n'était valable qu'un an, maintenant cela sera 3 ans... un peu mieux... faut juste trouver un pays de l'UE avec lequel faire la paperasserie, il y a une liste des bureaux Cites auxquels s'adresser sur le site BVET, ainsi que le formulaire nécessaire à la demande.

Bonne journée à Tous et à Toutes. :D
Antoinette

daniel adrian · 11 Septembre 2009 à 19:22:45

Comme j'ai une aversion naturelle pour les textes de loi et leur langage sibyllin, je vais faire l'imbécile de service et demandé si quelqu'un peut m'expliquer clairement ce dont il s'agit....

Cela pourrait me concerner et m'intéresser donc si j'ai bien compris (pour ne pas tout à fait passer pour un imbécile... :oops: ) il y a moyen de se faire délivrer un "certificat de propriété" (espèce de passeport pour animaux "objet personnel ou à usage domestique".... :exor: ) par son organe de gestion (c'est qui/quoi l'organe de gestion ? les services de CITES du pays de résidence ?).
Comment cela ce passe t-il ?
On leur télephone et on leur demande si on peut "s'il vous plait bien Monsieur" recevoir un "certificat de propriété" ;)
C'est çà, ou j'ai tout faux ? :vache:

Merci pour vos lumières

piloui · 11 Septembre 2009 à 22:04:55

aucune idée de comment cela se passe chez toi, désolé ! Ici, en général, si on souhaite des précisions le mieux est de contacter
la ddsv ( Directions départementales des services vétérinaires )
la diren ( DIRECTIONS REGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT )
parce qu'hélas chacune a ses spécificités Il peut être bon de s'armer du texte de loi...Chez toi....je ne sais pas
S