Registre pour APDD

[Jérémie]

Salut,

Je remplie les papier pour l'APDD, mais il fait que je leur envoir aussi un registre de mes autres piafs. Le problème c'est que je ne sais pas trop quoi mettre dedans. Pensez vous que cela sufie:

Registre : Perruche Calopsitte


1)   Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 13/12/1999  
Sexe : mâle
Mutation : Sauvage
2)   Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 27/07/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Opaline
3)   Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 11/08/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Sauvage
4)   Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 11/08/2004
Sexe : Femelle
Mutation : Albinos
5)   Perruche Calopsitte (Nymphicus hollandicus) :
Date d'acquisition : 14/12/2004
Sexe : Mâle
Mutation : Sauvage, porteur Opaline
etc.....

Merci!!

Jérémie
 ;)

[Anonymous]

Bonjour,

Il faut aussi rajouter le mode d'acquisition ( Facture ou cession, Elevage ou Import, Nom et adresse des cédants )

Si tu veux, j'ai créé des modèles de documents en ligne qui permettent de créer les principaux documents officiels (nécessite Word).

Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique

Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques

Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées

Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément

[Jérémie]

Il faut aussi rajouter le mode d'acquisition ( Facture ou cession, Elevage ou Import )

Merci pour ta réponse!!
Le problème, c'est que la plupart de mes piafs je les ai acheté chez des éleveur amateur qui ne m'ont pas donnée de facture, ni quoi que se soit d'autres...

Jérémie

[Anonymous]

Pour les domestiques, cela ne devrait pas trop poser de problèmes mais pour les annexes A et B de la C.W cela pourra t'en poser.

Je te conseille pour les 2 annexes de les recontacter pour qu'ils t'en fassent (Cession + Copie des Registres ). En effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD et dans le pire des cas te faire saisir les espèces non référencées.

[Amazone]

Salut !

Pourquoi veut tu poser une APDD ??

Tes osieaux ne sont pas concernés ..

Tu as des projet d'acquisition ?

[Jérémie]

Merci AraQuiRit!!!

Amazone: Oui, mes oiseaux ne sont pas concernés, mais je souhaite acquérir un ara ararauna.

Jérémie

[jsf]

En effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD

Mais, dans le cas d'oiseaux donnés, on ne peut rien expliquer !

[Jérémie]

Ha.. :lol:  C'est bon à  savoir sa!!! :roll:

Merci Jsf!!

Jérémie

[Anonymous]

En effet, sans preuves d'origine licite, tu pourras en cas de contrôles te faire verbaliser voire te faire refuser ton dossier d'APDD

Mais, dans le cas d'oiseaux donnés, on ne peut rien expliquer !

C'est la même chose. cela serait trop facile  :lol:

[Amazone]

Salut !

Pour les especes "domestiques" (dans ton cas, ondulées, calo et omni si mutation) tu n'a rien a prouver a personne  ;)
il n'est pas requis de preuve d'origine licite, c'est pour les especes "non domestiques" !

[Jérémie]

ok Amazone, merci pour ta réponse.
Mais le registre est t'il alors quand même néssésaire? :?


Jérémie

[rococo]

:shock:  :shock:  :shock:


OK avec ce que vient de dire Florent.

Rappeler aux mairies et au besoin aux DSV le sens de l'arrêté du 10 aout -S'ils veulent que vous remplissiez des registres pour la détention d'un canari, il faut leur rapeller gentiment que ceci est illégal.

De même le transfert des données par fichiers etc c'est interdit (CNIL) - ceci vaut pour certaines associations d'éleveurs qui s'aviseraient à  transmettre leur fichier aux mairies et/ou DSV...
j'ai oui dire que... donc attention

Il ne faut pas profiter de la grippe aviaire pour ficher tout le monde, se passer des principes républicains et agir hors la loi...

Vigilance, vigilance...

[Anonymous]

:shock:  :shock:  :shock:
De même le transfert des données par fichiers etc c'est interdit (CNIL) - ceci vaut pour certaines associations d'éleveurs qui s'aviseraient à  transmettre leur fichier aux mairies et/ou DSV...
j'ai oui dire que... donc attention

Tu veux dire que ton club se permettrait de faire cela et que personne n'a intenté de procédures contre ce dernier ????  :oops:  :oops:  :oops:

C'est vrai qu'il faut quand même du courage et de la détermination pour s'attaquer à  des instances si hypocrites et dans un milieu si pourri que celui-là .

J'en parle en connaissance de cause.

PS: il ne faut pas confondre CNIL et Délation
Pour la Délation, il y a assez de taupes dans ce milieu même dans la Gendarmerie  :lol:

Rococo, aurais-tu changé d'opinion sur ton Club ????
Il n'y a que les imbéciles qui ne changent pas d'avis  :lol:

[dana]

jeremie se renseigne pour un ara ararauna ...

[rococo]

Araquirit écrit :
"Tu veux dire que ton club se permettrait de faire cela et que personne n'a intenté de procédures contre ce dernier ???? "

Salut Eric Grail,

Si jamais tu affirmais ici même que le Club des Oiseaux Exotiques (CDE) transmet ou a transmis des fichiers d'éleveurs ou des données personnelles concernant leurs membres à  qui que ce soit, tu dois préciser ici même :
- à  qui ?
- dans quel but ?
- quand ?
- et par qui ?

J'attends ta réponse

Elisabeth Popoff