Pour l'ami d'une amie...

[FRABER]

Ce WE j'ai rencontré l'ami de mon amie (qui possède un Gris).
Celui-ci a une amazone FB, mais cette amazone n'a aucun papier, car il l'a trouvé. Ou plutôt c'est l'amazone qui l'a trouvé, en atterrissant sur sa tête il y a 2 1/2ans   :lol:
Il a rechercher ses maitres, sans succès. :(  Son véto lui a donc dit de la garder.

Donc la question est: comment légaliser cette détention?

 :wink:

PS: l'oiseau aurait une bague fermée

[roydalbion]

ben avec la bague, comment n'ont-il pas pu retrouver le propriétaire ? ou alors l'oiseau est déjà  passé entre de nombreuses mains ?

[FRABER]

Je l'ai vu (le gars) une quinzaines de minutes environ. Ce que je sais c'est que l'oiseau est rentré par la fenêtre et c'est posé sur sa tête. Il a passé une annonce dans la presse et regardé les autres annonces et pas de réponses. Il a aussi vu son véto, qui après tout çà  lui a dit de le garder.
De plus cet oiseau a peut-être été "perdu" volontairement, qui sait... :?  

Je précise que le monsieur a 62ans et donc ne connait sûrement pas internet, en tout cas pas comme nous. Il ne savait pas qu'on peut retracer l'éleveur grâce à  la bague... Ni qu'on élevait des amazones en France.... :?
Cà  fait maintenant 2 1/2ans qu'il l'a et y est très attaché.
Il m'a donc demandé comment faire pour que cette détention soit "légale".
J'attend donc la réponse des experts... :lol:
 :wink:

[Anonymous]

Ben désolé de ne pas apporter de réponse satisfaisante, mais s'il est bagué, il a donc une "'identité".
Il ne pourra donc être "légalisé" (pose de bague ouverte sertie ou de puce électronique avec enregistrement DSV) que si et quand une recherche sérieuse de son propriétaire précédent aura été faite, et qu'il s'avère qu'il peut le garder "légalement" …

[Grominik]

Je ne suis vraiment pas sur de cela mais bon !

Sachant que, il me semble, nos oiseaux, au regard de la loi, étant considérés comme bien mobilier.
La loi sur les objet trouvé ne s'applique t'elle pas ?

La durée de conservation d'un objet trouvé est fixé par les municipalités, elle est donc variable. à€ Paris, le service des objets trouvé les conserve pendant 4 mois s'ils ont une valeur inférieure à  50 euros et pendant 1 an et 6 mois si leur valeur est supérieure à  50 euros. Au delà  de ce délai ils peuvent être remis à  l'inventeur, si celui-ci en a fait la demande. Cependant le perdant pourra revendiquer l'objet pendant 3 ans à  compter de jour de la perte.

L'objet perdu appartient à  son propriétaire pendant un certain délai (mal défini par la Jurisprudence, 30 ans au maximum) et, même s'il est remis à  son inventeur, celui-ci n'en devient pas propriétaire immédiatement. Ainsi, si le bien a été revendu par l'inventeur, le propriétaire peut le revendiquer à  l'acheteur pendant 3 ans (article 2279-2 du code civil). Si le bien est toujours détenu par son inventeur, le propriétaire peut encore le réclamer dans un délai pouvant aller jusqu'à  30 ans (3 ans selon certains tribunaux, en vertu l'article 2279-2 ; mais jusqu'à  30 ans, délai maximal envisageable et qui correspond à  la prescription de droit commun (article 2262 du code civil)).

Je ne sais pas si cela  fait beaucoup avancer le Schmillblick , mais ça peux donner à  reflexion !

[FRABER]

Ben désolé de ne pas apporter de réponse satisfaisante, mais s'il est bagué, il a donc une "'identité".
Il ne pourra donc être "légalisé" (pose de bague ouverte sertie ou de puce électronique avec enregistrement DSV) que si et quand une recherche sérieuse de son propriétaire précédent aura été faite, et qu'il s'avère qu'il peut le garder "légalement" …

C'est un peu ce que je pensais.
Je vais voir si il peut me procurer le n°c de la bague...
De toute façon, tant qu'il ne sort pas du territoire français, il ne devrait pas y avoir de problèmes, non? :?
Je vais voir auprès de la DSV si non...
 :wink:

[piloui]

Bé, ça fait peur surtout.
en outre la personne qui a bagué l'oiseau ( si l'est ) a peut être vendu cet oiseau, pour lui ce genre de truc est tout bénéf...pas simple.
S

[Wen]

je risque de perturber le smilblick, mais personnellement, si j'étais la véritable propriétaire de cet animal, j'aimerais savoir ce qu'il est devenu au lieu de m'imaginer les pires choses, même aprés 2 ans et demis.
Pour le reste, je ne peux pas répondre, je tenais juste à  dire ça ;)

[vince80]

je pense comme Wen, j'ai perdu plusieurs oiseaux et j'aimerais savoir se qu'ils sont devenus.

 ;)