KAKARIKI=ANNEXE I OU II

[FRABER]

Renseignez-moi s'il-vous-plait!!!
J'ai un kakariki à  front rouge depuis une semaine.
Sur certains sites il est classé I dans la convention de Washington et sur d'autres, il est classé II.
Qu'en est-il en réalité?
Merci
 :wink:

[rococo]

ces oiseaux s'ils sont issus d'élevage sont considérés comme des espèces domestiques, annexe VIII

car ils se reproduisent facilement et sont sur la liste.

donc pas de souci de certificat de capacité ou d'APD

(sauf si ils sont issus de l'importation)

[FRABER]

Merci de cette réponse rapide!
C'est vrai que si je reste en France, voir en Europe, il n'y a pas de problème.
Mon autre problème est que je dois retourné dans mon pays d'origine, le Canada, dans 2 ou 3 ans. A ce moment là , mon kakariki repasse (ou reste) en annexe I de la CW, pour la douane.
De quels papiers aurais-je besoin à  ce moment là ? Est-ce que le seul fait de prouver qu'il est né en captivité, de parents nés eux aussi en captivités (c'est son cas) suffira?
Si qqn connait la réponse, merci, car même le gars de la DSV si perd!!!
:wink:

[Anonymous]

ces oiseaux s'ils sont issus d'élevage sont considérés comme des espèces domestiques, annexe VIII

car ils se reproduisent facilement et sont sur la liste.

donc pas de souci de certificat de capacité ou d'APD

(sauf si ils sont issus de l'importation)

Bonjour,

D'où tiens tu que le Kakariki à  Front Rouge était une espèce domestique  :oops:

C'est très grave de donner des informations éronnées; si tu tiens cela du ***, je comprends mieux  8)

[nico45]

C'est très grave de donner des informations éronnées; si tu tiens cela du ***, je comprends mieux  8)

allons éric stp pas de discrimintion gratuite ;)

[Anonymous]

Rococo étant un correspondant local de ce Club, il est quand même très grave de donner de si mauvaises informations.

Il est aussi étonnant que les Modos en place n'aient pas relevé cette grande erreur qui peut évidemment avoir de graves conséquences sur des personnes novices  8)

Ce n'est pas la première fois que l'on a pu trouver des erreurs manifestes sur Législation dans leur Journal.

Mais là , c'est quand même plus de 8 000 personnes qui le lisent tous les mois  ;)

[FRABER]

Quelle est la bonne réponse alors :?:  :?:  :?:
Il est à  noter que l'on m'a donné la même réponse sur un autre site.
Et l'éleveur de mon kakariki m'a dit d'aller voir sur nosvolieres.com. Il est bien en annexe I et aussi classé dans "oiseaux domestiques".
Sur le site du SITES il est classé annexe IA avec "dérogation à  l'obligation de certificat intra-communautaire pour le commerce dans l'UE de spécimens de source C ou D (annexe VIII de règlement 1808/2001)".
Si j'ai bien compris, il me suffit de prouver que mon oiseau est né en captivité, de parents nés eux aussi en captivité, et il sera classé annexe VIII...!
Mais est-ce que ce sera suffisant pour sortir de la France.
Eclairez-moi :!:  :!:  :!:

 :wink:

[Anonymous]

Cette espèce est en Annexe A du règlement CE ( Annexe 1 de la Convention de Washington ). C'est une espèce non Domestique contrairement à  ce qui a été dit plus haut  :oops:

Si tu résides en France, pour détenir cette espèce, il te faut déposer une demande d'Autorisation Préfectorale De Détention auprès de ta D.S.V.

De plus, l'éleveur devra te fournir le Certificat Intra Communautaire Original délivré par sa D.I.R.E.N à  ton nom (très important).

De plus, sur le CIC, il faudra que la case 19.3 soit cochée pour que tu puisses le transporter dans toute l'Europe Communautaire.

Et si la case 19.2 du CIC n'est pas cochée, l'Eleveur ne pourra te la Vendre.

[dana]

on se calme les modos font ce qu'ils peuvent!!
et puis voilà  la nouvelle liste des especes domestiques

le kakari à  front rouge y figure...

c'est la liste officielle paru dans le journal lui aussi tres officiel le 07 Octobre de cette année, elle n'a rien à  voir avec un quelconque club d'eleveur , et nous ne sommes pas là  pour les juger de toute façon...

voici le lien et bonne lecture et ainsi les retardataires pourront mettre leur connaissances à  jours  ;)

http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE ... 3_0045.pdf

[FRABER]

Je confirme!!!
J'ai eu le lien sur un autre site.
J'ai eu le gars de la DSV, qui m'a confirmé. C'est un nouvel arrêté sorti le 07/10/06. Donc très récent!!!
Le kakariki est maintenant classé "espèces domestiques", en France. Il me suffit de prouvé sa variété "jaune aux yeux noirs", dans son cas.
Mais reste toujours en annexe I d'après ce que j'ai compris. Il me suffit de prouver qu'il est né en captivité, de parents nés en captivité, pour qu'il soit classé annexe VIII dans la CW.
Pas besoin d'APDD pour le kakariki, donc.
Merci de mettre ce lien quelque part sur le site, pour que tout le monde puisse le consulter et se renseigner.
Ce serait sympa!


   :wink:

[yann2]

De plus, l'éleveur devra te fournir le Certificat Intra Communautaire Original délivré par sa D.I.R.E.N à  ton nom (très important).

.

Bonsoir et excusez moi de m'initier...

Le demandeur est le détenteur de l'oiseau, donc l'éleveur.

d'après le réglement 865/2006 (qui vient consolider le réglement 338/97) et de son article 11, un spécimen annexé 1/A né en captivité et dûment identifié comme tel, bénéficiant d'un CIC source C peut conserver ce dernier toute sa vie pour circuler dans la CEE et ce, quelque soit son propriètaire.
Ce qui était déjà  le cas auparavant avec l'article VIII du 338/97

Le cas que vous évoquez est seulement pour les sources "W, F".

Je ne suis pas correspondant régional vous pouvez croire en ce que je viens de vous écrire  8)

ps pour Fraber: Un modérateur est simplement une personne qui modère les propos, et pas particulièrement un spécialiste  8) (ne prenez pas toujours argent comptant ce qu'ils peuvent vous écrire, leur rôle principal est la modération et la bonne tenu d'un forum)

Bonne soirée.

[rococo]

bonsoir

ceci provient du ministere Ecologie et environnement et pas d'ailleurs  :lol: :

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/ann ... %2F2001%22

lisez le texte en entier on y parle des cyanoramphus

Perso je me référais avant cet arrêté du 11/8/2006 paru au JO du 7/10/2006 au réglement 1808/2001 de la commission du 30/8/2001 JO des communautés européennes L 250 du 19/9/2001

De plus vous avez les intéressants arti 32, et 36, et surtout bien sûr l'annexe VIII

voila... la littérature est abondante sur le sujet (enfin... relativement)...



m'enfin... je vois bien que vous préférerez sûrement croire Gamin ...
 :lol:  :lol:  :lol:  :lol:


Ahhh ces hommes ....  :lol: on ne croit qu'eux  :lol:  :lol:  :lol:


Pantagruel : "si les signes vous fâchent, ô quand vous fâcheront les choses signifiées..."

 :lol:

[Anonymous]

Je ne suis pas correspondant régional vous pouvez croire en ce que je viens de vous écrire  8)

Excusez moi de ne pas prendre pour argent comptant tout ce que vous pourriez nous dire car vu ce que vous avez pû nous dire dans le passé sur votre Forum, me laisse un peu perplexe :oops:

Vous vous contredisez à  chaque fois  ;)

De plus, vous vous êtes toujours pas expliqué sur les articles L411-1 et 2 du Code de l'Environnement concernant les espèces soit disantes soumises à  A.P.D.D en l'occurence celles de Guyane  ;)

Dana,

Le texte dans les JO parle de lui même; il ne dit pas que le Kakariki à  Front rouge est une espèce domestique mais que: (voir image jointe)
Il est quand même en Annexe A du Règlement CE et soumis à  APDD en France.

Si j'ai bien compris, il me suffit de prouver que mon oiseau est né en captivité, de parents nés eux aussi en captivité, et il sera classé annexe VIII...!
Mais est-ce que ce sera suffisant pour sortir de la France.
Eclairez-moi :!:  :!:  :!:

 :wink:

Pourquoi, l'Eleveur te l'a déjà  vendu ???

[yann2]

Bonjour,

Non je ne me contredis pas, je suis simplement à  jour dans mes textes, et croyez moi qu'il faut tous les jours se pencher dessus et se mettre à  jour.

En matière de CEE ce qui était valable l'année dernière, ne l'est forcément pas l'année d'après, et le réglement de juillet 06 le prouve une nouvelle fois.

J'ai peut-être des défauts, des lacunes, mais il y a des sujets qui ne me font pas défauts :oops: .

Petite apartée, le kakariki est bien repris à  l'annexe VIII, Rococo n'a pas tord.

Bon j'en retourne à  mes moutons.

PS: J'en profite puisque l'on a parlé de mon forum
Bonne journée

[FRABER]

Désolé de vous contredire,
mais le gars de la Direction des Services Vétérinaires m'a dit, mardi, que le kakariki étant maintenant classé officiellement "espèce domestique", il n'est pas soumis à  l'APDD, à  partir du moment qu'il fait parti d'une des variétés citées dans le texte.
Si c'est une autre variété, il redevient soumis à  l'APDD.
Ceci n'est valable que dans la CEE.
Le jour où je quitterai la France, l'annexe VIII s'applique. C'est ce que j'ai compris. C'est pour çà  qu'en plus de prouver sa variété, je dois prouver qu'il est né en captivité, de parents nés eu aussi en captivité.

Araquirit a dit: "Pourquoi, l'Eleveur te l'a déjà  vendu ???"

Il me l'a vendu car espèce domestique pour toute personne habitant en CEE.
Là  où çà  se complique, c'est que je suis CANADIENNE et que je compte retourné dans mon pays un jour. C'est pourquoi je veux que mes oiseaux soient "à  jour" dans leur papier. Je m'y prend d'avance, mais le jour où je serai prête à  partir, mes démarches seront presque complètes.  
Si j'avais été française et ne quittant pas la France, je n'aurais pas posé cette question, et celà  n'aurait pas déclanché tout ceci.

Merci des informations, car c'est vrai que çà  change tous les jours, c'est pourquoi je me renseigne.
  :wink: