autorisations

[sergio]

Bonsoir,

une question concernant ma future volière

Un éleveur m'a rapidement expliqué :
- pour la détention de certaines espèces de becs crochus il faut le capacitaire
quelles sont les espèces qui ne sont pas soumises au capacitaire ?
quelles sont les espèces qui sont soumises au capacitaire ?
existe-t-il des listes ?

- il y a aussi une question de nombre d'oiseaux
combien d'oiseaux peut-on posséder ?

ou des sites sur lesquels je peux trouver
j'ai un peu cherché
mais rien trouvé de vraiment explicite
merci de votre aide
S.

[Grominik]

Bonjour Sergio,

Questions élémentaires, très souvent abordées... alors j'espère que tout le monde à  bien appris sa leçon de législation et que quelqu'un va te répondre
rapidement.  

Ca fera une petite révision !!! :D

[djédjé]

Pour les oiseaux d': Annexe A/1 : capacitaire

                              Annexe 2/B : non capacitaire si tu ne dépasses pas 10 (?)oiseaux je croie ?

[djédjé]

il  a des autorisations de détentions aussi non  ?

[maracana]

Pour les oiseaux d': Annexe A/1 : capacitaire

                              Annexe 2/B : non capacitaire si tu ne dépasses pas 10 (?)oiseaux je croie ?

Pas forcement capacitaire si 1A si tu ne depasse pas un certain nombre de 1A.

[eleonora]

:lol:  :lol:  :lol: je crois que ce sujet va durer un moment  :lol:  :lol:  :lol:

bon courage et vive la  :fr:  ;)

[Cyrielle]

Alors pour ma part je crois que comme toutes les DDSV ne s'accordent pas toujours il vaut mieux demander une APD.
Par contre ne serait-ce pas l'inverse (cf. arrêté du 10 aout 2004) :
Annexe A : pas de nécessité d'être capacitaire sauf au delà  d'un certain nombre d'oiseaux.
Annexe 2 : besoin d'être capacitaire dès le premier oiseau..

???

[Sam.L]

Alors pour ma part je crois que comme toutes les DDSV ne s'accordent pas toujours il vaut mieux demander une APDD (Autorisation Préfectorale De Détention).
Par contre ne serait-ce pas l'inverse (cf. arrêté du 10 aout 2004) :
Annexe A : pas de nécessité d'être capacitaire sauf au delà  d'un certain nombre d'oiseaux.
Annexe 2 : besoin d'être capacitaire dès le premier oiseau..

???

Capacité à  partir de 10 perroquets...  ;)  :P

[Cyrielle]

Condensé de l'arrêté du 10 août 2004 :
http://www.nosvolieres.com/legislation1.htm

Article 1er :
Sont soumis a CC et Ouverture d'établissements :

    · Les élevages ou l'on détient au moins un spécimen de l'Annexe 2 du présent arrêté.
    · Les élevages professionnels
    · Les élevages où on fait du commerce (plus d'individus cédés que élevés)
    · Les élevages ou le nombre dépasse les quotas de l'Annexe A du présent arrêté

Je me disais bien que je ne l'avais pas inventé..
Mais est ce vraiment juste puisque d'après toi samfolito Annexe 2 = CC à  partir de 10 perroquets...

[Grominik]

Pour éviter de travailler sur un support trop ancien ===> L'arrêté du 10/08/2004 à  jour .

Tout est là  .....
Bon courage !  :D

[sergio]

merci je vais regarder