Ara nobilis

[Sam.L]

Le Nobilis est en IIBG comme le cite plus haut Dominik.

Donc dans ton cas ADP.

Les DDPP ne sont pas toujours en accord les unes avec les autres, j'ai eu le cas l'an dernier pour des conures.

Et sils te refusent une ADP pour raison qu'ils ne considèrent pas cette espèce en G, alors demande bien une attestaion le prouvant, car le risque peut revenir dans l'avenir (controle de ton eleveur etc...)

Certaines même imposent une ADP à des futurs acquéreurs d'un gabon... Comme quoi..  :icon_rolleyes:

[Alicia]

J' ai regardé les textes qu'ils m'a envoyé, et je n'ai pas trouvé le nobilis ...

[Alicia]

https://mail.google.com/mail/?ui=2&ik=31e0ab3cbc&view=att&th=12acc406bedeb208&attid=0.1&disp=vah&zw

[Sam.L]

http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/recherche.asp?idtax=3211&imprim=0&selection=0

[Sam.L]

Visiblement elle n'est pas reprise sur les nouvelles listes, mais reste sur le site de la CITES.

Et voila sur quoi se base la plus part des ddpp, dont la mienne.

[Alicia]

Il m'a aussi envoyé ca :

https://mail.google.com/mail/?ui=2&ik=31e0ab3cbc&view=att&th=12acc406bedeb208&attid=0.2&disp=vah&zw

https://mail.google.com/mail/?ui=2&ik=31e0ab3cbc&view=att&th=12acc406bedeb208&attid=0.3&disp=vah&zw

[Alicia]

Article 2 : sont notamment interdits, sur tout le territoire national : naturalisation et commerce. Utilisation possible. Transport autorisé uniquement en Guyane.

Les interdictions fixées par l'arrêté du 15 mai 1986 ne concernent plus :
- les spécimens nés captifs (c'est à dire de sources C, D ou F)
- les spécimens légalement introduits en France en provenance de pays tiers ou d'autres Etats membres UE, c'est à dire introduits en France conformément à la réglementation (ou aux réglementations) en vigueur au moment de l'introduction (AM du 24 mars 2006 et du 24 juillet 2006).

Les restrictions et obligations fixées par le règlement (CE) n° 338/97 continuent de s'appliquer pour ces spécimens, le cas échéant.

Dans cette phrase, ils est bien marqué que les interdictions ne s'appliquent plus aux spécimens nés captifs ? Non ? Par contre je ne sais pas ce que sont les sources C, D ou F.

[Maximo]

Tu as reçu ce document signé de la DDSV ?

[Alicia]

Non c'est sur ce site : http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/recherche.asp?idtax=3211&imprim=0&selection=0

[piloui]

Tu as la loi avec toi, ce sont les autres qui ne l'ont pas compris ainsi. Le souci sera si tu voyages un peu avec ton oiseau, il te suffit de tomber sur une autre dsv un peu bornée... c'est pourquoi si ta dsv pouvait te fournir un papier signé comme quoi tu es en droit de détenir cet oiseau, ce serait idéal !

[Maximo]

Exact car chaque DDSV a sa propre interprétation des textes de loi.

Exemple concret dans mon département :

Plusieurs particuliers on été verbalisés pour non détention d'autorisation alors qu'ils laissent exercer un Zoo privé qui lui n'a aucune autorisation  :angryfire:

[Alicia]

Ok merci !!

[Sam.L]

Exemple chez moi, un couple de pyrrhuras concidérées en guyane chez moi et non dans le département voisin d'ou elles proviennent...

[Alicia]

C'est bien compliqué !! C'est fou qu'il ne puisse pas s'entendre ...

[Grominik]

Bonjour,
Les agents n'ont pas que les perrokos à gérer mais toute la faune sauvage captive (entre-autre) et la confusion peu se comprendre vu les méandres de nos textes de lois.

Quoi qu'il en soit et comme expliqué plus haut le Nobilis est bien Guyanais au Cites et tombe bien sous l'arrêté du 15/05/1986 (dit arrêté de Guyane)
Donc => APDD

Un petit calcul rapide  :
:fleche: Demande D'autorisation de Détention = 3.75 € (tarif de la lettre Recommandé) + un petit peu de votre temps pour réviser sur l'oiseau
:fleche: Défaut D'autorisation de détention = Jusqu'à 9500 € d'amende + Saisie de L'animal + Procès.
Choisis ton camps camarade !  :icon_biggrin:

On pourra toujours deviser sur les contradictions  entre les différentes lois ou les mauvaises interprétations (fort surprenantes) de certains agents , quoi qu'il en soit, il sera je pense, toujours plus sécurisant de faire sa demande plutôt que de jouer aux apprentis légiste  ! Cela ne coute pas grand chose, vous fera un peu réviser sur votre futur oiseau et surtout cela vous fera bien voir des autorités .
Après, chacun fais comme ça le chante.......