Ara maracana

[Anonymous]

Merci Rob !
Oui TDP, aujourd'hui, pas besoin d'APD pour un Maracana dans le respect des quotas spécifiés à  l'A.10/08/04.
Par contre, il doit être titulaire d'un C.I.C. conforme.

[TDP59]

merci a vous  ;)

[Anonymous]

IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT ! IMPORTANT !

Méa culpa TDP  :oops:

Suite à  discussion avec mon collègue (merci Flo), je t'ai proposé "abusivement" l'application de cette décision, alors que comme le nez au milieu de la figure … le Marcana n'est pas en Annexe B du CE338/97, mais en A …

Il est donc soumis à  APD:

* non repris dans la liste spéciale mais annexes A ou L411 ET en dessous des quotas spécifiques aux annexe A et L411 => demande d'autorisation préfectorale (préalable, sauf pendant la période de régularisation) acquise si non réponse de l'administration au bout de 2 mois.
Obligation de tenue des registres.

Plus de précisions là : http://www.forum.psitta.com/index.php?topic=219.0


La décision proposée tord bien le coup aux "on-dits" concernant les "Guyanais" (dont fait ou ferait partie le Maracana), mais il est en plus sous le coup de l'Annexe A.

Encore désolé de l'erreur, toutes mes plus sincères excuses  :?

[TDP59]

ok pas grave merci de m'avoir prévenu ;)

[TDP59]

Moi j'aurai un question sur le certif de détention

Doit on l'avoir avant d'avoir l'oiseau ou pas.

J'explique ce que moi je comptais faire:
Je penssais qu'il fallais attendre d'avoir les oiseaux pour pouvoir leur justifier grace au copi du certif de cession et du CIC  que les oiseau venez bien de captivité.
J'ai lu aussi que si la demande est rejeté on a 3mois pour pouvoir trouver un acheteur.

Merci de me dire si mes source son exacte ou non.

[Anonymous]

Je suppose que tu parles de l'APDD

Comme la procédure consiste à  demander une autorisation, il va de soi que la demande doit être (au sens du législateur) préalable à  l'acquisition … surtout si la réponse devait être négative …………….

Maintenant en fonction des agents, des DDSV, des périodes, des humeurs … il semble possible de "régulariser" une situation.

[TDP59]

oui :oops: