[Législation] Arrêté de Guyane !

[Julien]

Salut à  tous,

Bonnes nouvelles... !

Suite à  la plainte de Florent (dont vous trouverez tous les détails ici : http://www.psitta.com/forum/index.php?showtopic=954)

Une petite nouvelle fraîche au JO : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVN0650174A

Belle évolution  ;-)


A bientôt,

Julien.

[zebulon]

Slt,
Merci Ju, pour l'info, ainsi qu'à  tous ceux qui ont participé à  cela, j'attendais justement des nouvelles fraiches !! Vlà  une bonne chose pour nos piafs nés en captivités et identifiés en tant qe tel !!!

[nico45]

j'ai déja lu ça aussi sur un site qui voulais "en avoir l'exclu"... bref le principale c'est que ça avance c'est déja une bonne chose!!  ;)

[Anonymous]

Qu'est ce qu'une exclusivité ???

Le pouvoir de l'annoncer le premier ????

A quoi ça sert ??? A faire mousser son égo  :oops:

Comme tu le dis, le principal c'est que les choses avancent mais sûrement pas grâce à  lui.

MERCI à  ceux qui se sont mobilisés en attaquant la France pour faire valoir nos droits constitutionnels; en l'occurence Florent entre autres.

[zebulon]

Slt,
Ah tiens dès qu'on parle de "flatter son égo" je vois jaune !! gné ?

[Anne]

Merci à  tous de rester centré sur les sujets... et non sur les personnes ;)
C'est comme ça que les choses avancent dans un climat serein et conviviale...
Amicalement

[Anonymous]

Concretement ca veut dire quoi tout ca? Je sais pas si jai bien compri :oops:
Comme je possede un oiseau faisant parti des oiseau repertoriés dans larreté de guyanne ca m'interresse.
Quelqun peut il mexpliquer?

[ELIOTT]

Eh bien cela ne change rien au niveau Autorisation de détention, mais maintenant un capacitaire et un détenteur d'autorisation pourront céder (vendre, mais toujours à  d'autres capa ou APDD), utiliser (terme assez vague) et transporter leurs oiseaux sans avoir a faire toutes sortes de démarches. Est-ce que cela peut ouvrir pour certains la présentation au public, là  je ne sais pas...

[Anonymous]

Est-ce que cela peut ouvrir pour certains la présentation au public, là  je ne sais pas...

La présentation au Public est toujours soumise à  Certificat de Capacité que ce soit pour un Gris du Gabon, un annexe 1A ou toutes autres espèces non domestiques. Encore une loi mal foutue  :oops:
Tu peux vendre des espèces alors que tu ne peux pas les présenter, notez la différence flagrante du texte.

Auparavant je ne pouvais pas présenter mes Aras ou mes autres Perroquets puisqu'ils étaient soumis à  l'arrêté de Guyane (Transport, utilisation et Vente Interdite): maintenant, rien ne m'empêchera de les présenter non pas avec le Certificat de Présentation au public avec mon Certificat de Capacité Vente puisque cette modification abolit aussi le colportage, l'utilisation, le transport, l'achat et la Vente desdites espèces.

Il faut juste avoir la bonne Capacité pour les espèces citées dans ton dossier.

[ELIOTT]

La présentation au Public est toujours soumise à  Certificat de Capacité que ce soit pour un Gris du Gabon, un annexe 1A ou toutes autres espèces non domestiques. Encore une loi mal foutue  :oops:

Même pour un Gris? Là  je ne le savais pas.

@+

[Amazone]

8)

[Orion]

Donc pour les aras, peut ont les tranporter sans demander d'autorisation?

Orion à  en effet un petit fiancé  :pcupid:  mais il va falloir que j'aille le chercher alors...... problème

[dana]

ha, mais tu nous avais rien dit !! grrrr

ben alors !! raconte ....

[Orion]

J'en parerais plus longuement quand j'aurais le fiancé. Mais c'est quasiment fait. Tout ce que je sais c'est que c'est un mâle d'environs 9 ans gentils d'après Brunet mais non apprivoisé.

[ELIOTT]

J'en parerais plus longuement quand j'aurais le fiancé. Mais c'est quasiment fait. Tout ce que je sais c'est que c'est un mâle d'environs 9 ans gentils d'après Brunet mais non apprivoisé.

Salut, méfie toi quand même...
J'ai un mâle qui était aussi gentil mais non apprivoisé...
Cela fait presque 2 ans qu'il est là  et mis à  part venir sur l'épaule, pour le toucher c'est le "croquage de doigts" assuré.

En plus, le mien n'avait a tout casser que 6/7 mois maxi, alors 9 ans...

Maintenant, le petit père mérite d'avoir une belle vie devant lui et cela n'empechera pas qu'il puisse être un merveilleux compagnon pour ta femelle, mais pour en faire un animal de compagnie, ce sera peut-être autre chose.

@+