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LEGISLATION : OBLIGATIONS pour les eleveurs ???

Démarré par seb, 28 Mars 2004 à 16:53:19

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seb

Bonjour à  toutes et tous,

je souhaiterais en savoir plus sur les obligations qu'a un éleveur administrativement par rapport aux ventes de ses oiseaux ?
- il doit baguer, mais aprés ?
tenue de regsitre ? .... si quelqu'un peut m'éclairer ...ca serait sympa, c'est assez urgent ...

Vous allez me dire aussi, ca depend des oiseaux (annexé ou pas)
moi je veux tout savoir sur ce qui est des Grandes Perruches Alexandre

SI un  éleveur ou quelqu'un bien au courant peu m'aider

Merci

nicolass

#1
le bagage n'est pas obligatoire bien que tres conseillé pour eviter les ennuis
seul un registre d'entree sortie est necessaire, pour les entrees tu mets tes naissances avec le numero de bague oubien un achat avec un numero de fature
pour les sortie tu reportes ton numero de bague et les coordonnees de l'acheteur  ou bien mort et tu conserves la bague.....n'oublie pas d'inscrire des la naissance tes jeunes sur ton cahier....

seb

#2
ce n'est pas pour moi, mais merci des infos.

Pour de ce qui est des registres, c'est oligatoire quelque soit l'oiseau ? ou alors c'est que pour certaines categories d'oiseaux annexé ?

elobulle

#3
même question... lol :mrgreen:

Vanesssa5191

#4

elobulle

#5
oui, mais bon, perso je n'apprécie pas trop de devoir m'inscrire juste pour lire les articles éventuels...  :twisted: Donc je me passerai de la réponse...  :mrgreen:

zebulon

#6
Slt,

De toute façon dans tous les cas de figure à  partir du moment ou il y a de la vente vaut mieux tenir un registre pour les éventuels controls fiscaux, vétérinaires, une plainte déposée par un tordu... donc soyez au clair de suite ainsi vous pourrez prouver les entrées et sorties.

@+ momo

yann2

#7
Citation de: "elobulle"oui, mais bon, perso je n'apprécie pas trop de devoir m'inscrire juste pour lire les articles éventuels...  :twisted: Donc je me passerai de la réponse...  :mrgreen:

on a rien sans rien !
nous n'allons pas faire une recherche pour vous dans ce forum sur un sujet déjà  traité par d'autres et moi même !!!
faite une recherche vous même, puisque vous êtes déjà  inscrit ;-)
ou alors téléphonez à  votre DSV il vous répondront avec plaisir !
mais attention, la communication est payante ;-) ben oui, on a rien sans rien ;-)

yann2

#8
Citation de: "seb"ce n'est pas pour moi, mais merci des infos.

Pour de ce qui est des registres, c'est oligatoire quelque soit l'oiseau ? ou alors c'est que pour certaines categories d'oiseaux annexé ?

allez va, j'ai bon coeur tout de même.

à  partir du moment ou vous désirez vous lancer dans l'élevage d'espéce non domestiques annexés I ou II ou guyane, vous devez impérativement remplir des registres cerfa nmr 07-0362 et 07-0363.

Sur ces registres seront notés vos entrées et sorties d'oiseaux ainsi que votre production. Ce registre doit être correctement tenu car signé et visé par votre DSV. Visé également par agents assermentés en cas de contrôle.

Autre cas pouvant se présenter. Vous n'êtes pas éleveur, mais détenez plusieurs oiseaux d'espéces non domestiques. Vous pouvez remplir pour pallier à  contrôle faisant suite à  dénonciation le registre 07-0363 (mouvements d'animaux détenus en captivité) tout en conservant les preuves d'acquisition.

Ai-je répondu à  votre question ?

pierrette

#9
[quote/
à  partir du moment ou vous désirez vous lancer dans l'élevage d'espéce non domestiques annexés I ou II ou guyane, vous devez impérativement remplir des registres cerfa nmr 07-0362 et 07-0363.

Sur ces registres seront notés vos entrées et sorties d'oiseaux ainsi que votre production. Ce registre doit être correctement tenu car signé et visé par votre DSV. Visé également par agents assermentés en cas de contrôle.

Autre cas pouvant se présenter. Vous n'êtes pas éleveur, mais détenez plusieurs oiseaux d'espéces non domestiques. Vous pouvez remplir pour pallier à  contrôle faisant suite à  dénonciation le registre 07-0363 (mouvements d'animaux détenus en captivité) tout en conservant les preuves d'acquisition. [/quote]

Où trouve t'on des registres cerfa nmr 07-0362 et 07-0363
Qui est le : DSV  :?:
Celà  semble bien compliqué  ;)
Je me renseigne pour être au parfum pour plus tard, si j'achète une copine à  mon Youyou import.

yann2

#10
Bonjour,

Je suis désolé, je ne répondrai pas, et plus.
Comme je le dis plus haut, on a rien sans rien ! et un merci n'a jamais écorché personne.

pierrette

#11
Citation de: "Yann"Bonjour,

Je suis désolé, je ne répondrai pas, et plus.
Comme je le dis plus haut, on a rien sans rien ! et un merci n'a jamais écorché personne.
 
POURQUOI TANT D'AGRESSIVITE (Pierrette) ;)

Mon cher Yann,

Je suis désolée, mais moi je te répond car tu as si GENTILLEMENT laissé un message désagréable et agressif que j'en suis encore toute retournée.
Je ne comprends pas ton mépris. Enfin, il faut de tout pour faire un monde et tu seras d'accord avec moi là -dessus car personne ne peut être parfait comme toi.
Je suis désolée aussi de ne pas avoir dit : MERCI mais je dis merci lorsque je reçois quelque chose, notamment une réponse à  ma question qui dorénavant ne se pose plus car je sais maintenant que je ne confierai pas une compagne à  mon Youyou import car il pourrait être agressif envers elle. Je n'envisage donc plus d'élevage.
Donc : problème solutionné par une autre personne que toi qui m'a donné le renseignement adéquat par un autre biais.

on a rien sans rien = je te cite !
Et bien SI mon gars. Car heureusement il y a des personnes qui n'ont pas obligatoirement un porte-monnaie à  la place du coeur.
Tu as l'expérience de tes 32 ans et moi j'ai celle de mes 57 ans et je sais que s'il y a ceux qui ne donnent rien il y a aussi ceux qui donne TOUT.
Les bénévoles des associations en sont un exemple et il y en a bien d'autres. Tu me sembles bien imbu de ta personne mon cher Yann.
Heureusement, tu n'es pas le seul au monde à  répondre à  nos questionnements.
Excuse les fautes, mais je suis un peu contrarié !  :evil:
Je ne te salue pas !

yann2

#12
Vous n'avez pas à  être contrarié ni à  extrapoler sur le sujet, ce n'est pas vous qui avez posé la question à  la base ;-)

Pensez ce que vous voulez de ma personne, cela ne m'empêchera pas de persister dans mes dires, à  savoir qu'un petit remerciement ou un petit mot ne fera pas de mal à  la personne qui a posé une question et obtenu sa réponse !  

qd à  offrir une compagne a votre Youyou d'import, je veux bien vous y répondre. Puisque votre Youyou est d'import, aucun soucis d'acclimatation avec un nouveau venu à  la maison. Qlqs jours d'adaptation seront bien entendu nécessaires, en veillant à  ce qu'ils puissent dans un premier temps s'entendre et dans un second se voir.
(nécessité d'avoir une deuxiéme cage)

Il aurait été plus difficile d'introduire un congénére à  un oiseau EAM habitué à  vivre seul depuis plusieurs années.

Cordialement

pierrette

#13
Bonsoir Yann,  ;)

Votre réponse précédente m'a choqué : est-ce parce que je suis dépressive  :?:
Oublions ce malentendu et repartons sur de meilleures bases.
bLe fait que vous ayez répondu pour mon Youyou m'a fait très plaisir et je vous en remercie.b Je puis apprécier que vous n'êtes pas "rancunier", par contre moi je suis peut-être succeptible  :oops:
Par rapport à  la réponse que j'avais obtenu d'une autre personne, la vôtre me réconforte en m'ouvrant la porte d'un éventuel mariage Youyou. Si je l'applique, je suivrai vos conseils.
 :oops: Cordialement.............................Pierrette

yann2

#14
bonjour,

Je n'avais pas vu votre question sur le Youyou, mais il est vrai qu'effectivement qu'un oiseau import aura plus de facilité à  s'adapter à  un congénére de la même espéce, qu'un EAM qui lui n'a connu que l'homme. C'est juste une histoire de logique en fait ;-)
Un oiseau a une trés bonne mémoire, surtout nos psittacidé.

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